Conditions d'utilisation

Conditions d’utilisation du site de l’école Les Marronniers

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En utilisant ce site, vous indiquez que vous acceptez ces conditions d’utilisation. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces conditions, vous êtes invité à ne pas utiliser le site.

Sommaire

  1. Éditeur responsable
  2. Conception et réalisation du site internet
  3. Hébergement et gestion du site internet
  4. Crédits photos - Droit à l'image
  5. Responsabilité
  6. Droits d'auteur
  7. Déclaration de confidentialité
  8. Déclaration de cookies
  9. Autres

1. Éditeur responsable

Ce site est la propriété de l'École Les Marronniers, ASBL.

Siège social : 159 Chaussée de Tubize, à 1440 Wauthier-Braine, Belgique

Siège administratif : 159 Chaussée de Tubize, à 1440 Wauthier-Braine, Belgique

Adresse électronique : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Téléphone : +32 (0)2 366 01 62

Numéro d’entreprise : BE 0450.327.646

Éditeur responsable : Direction de l'École Les Marronniers

Responsable du site Internet : Direction de l'École Les Marronniers

2. Conception et réalisation du site internet

Ce site Internet est réalisé, dans sa présente version, en 2019 par Olivier Demul.

Ce site répond aux standards actuels du web - accessibilité sur tous les navigateurs et appareils de bureau, portables, tablettes et smartphones récents.

3. Hébergement et gestion du site internet

L'hébergement et la maintenance technique du serveur est assuré par One.com

La maintenance du site - la mise à jour de ses composants et configuration- est assurée par Olivier Demul en suivant les directives du responsable du site internet de l'École Les Marronniers (voir point 1 - Éditeur responsable / Responsable du site internet).

4. Crédits photos - Droit à l'image

4.1 Les images utilisées sur le site internet https://www.ecole-les-marronniers.be sont la propriété de l'École Les Marronniers, de leur(s) auteur(s) respectif(s) ou de toute autre personne physique ou morale mentionnée par le copyright.

4.2 La reproduction des photographies et illustrations est interdite sans autorisation écrite préalable.

4.3 En vertu des règles dans le domaine du droit à l'image, toute personne non publique qui apparaîtrait sur une photographie et qui n'a pas autorisé expressément sa diffusion sur ce site peut, par simple demande, la faire retirer dans les meilleurs délais.

5. Responsabilité

5.1 Dénégation de responsabilité

Le matériel présent sur ce site est fourni « tel quel » et sans garantie d’aucune sorte, ni exprimée ni sous-entendue. L’école Les Marronniers ne garantit pas que les fonctions contenues dans le matériel seront ininterrompues ou sans erreur, ni que ce site ou le serveur sur lequel on le trouve sont dépourvus de virus ou autre composants nuisibles. L’école Les Marronniers ne garantit pas que l’utilisation ou les résultats de l’utilisation de matériel de ce site seront corrects, précis, fiables ou autres.

5.1.1 Ce site est contrôlé et mis en fonction à partir des bureaux de l’école Les Marronniers - 159 Chaussée de Tubize, à 1440 Wauthier-Braine, Belgique. L’école Les Marronniers n’affirme aucunement que le matériel du site est approprié ou disponible pour utilisation sur d’autres postes. Les personnes choisissant d’accéder à ce site à partir d’autres postes le font de leur propre initiative et sont responsables du respect des lois locales, si ces lois sont d’application et dans la mesure où elles le sont.

5.1.2 Le présent site de l'École Les Marronniers a pour but d'informer le public à propos de l'École Les Marronniers et en particulier les parents d'élèves. Notre objectif est de diffuser des informations correctes, exactes et à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées. L'École Les Marronniers ne peut cependant garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence,l'École Les Marronniers décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission des informations que contient le présent site.

5.1.3 L'École Les Marronniers souhaite limiter autant que possible les inconvénients occasionnés par des erreurs techniques. L'École Les Marronniers ne peut cependant pas garantir que le service ne sera pas interrompu ou affecté par d’éventuels problèmes techniques. L'École Les Marronniers décline toute responsabilité quant aux problèmes de ce type pouvant résulter d'une utilisation de ce site.

5.1.4 Ce site internet peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites ainsi que des renvois à d'autres sources d'information. Ces liens et sources d'information sont mis à votre disposition à titre indicatif uniquement et l'École Les Marronniers n’en a pas la maîtrise. En conséquence, ni leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager notre responsabilité.

5.1.5 Nous nous réservons le droit de modifier ou corriger le contenu de ce site et de cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis sans que cela puisse donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.

5.1.6 La présente clause n'a pas pour but de limiter la responsabilité de l'École Les Marronniers en contradiction avec les exigences présentes dans les législations nationales applicables ou d'exclure sa responsabilité dans les cas où elle ne peut l'être en vertu desdites législations. Limite de la responsabilité En aucun cas, y compris la négligence – et pas seulement cette dernière – l’école Les Marronniers ne pourra être tenu pour responsable de dommages particuliers ou ultérieurs à l’utilisation ou à l’incapacité d’utiliser le matériel de ce site, même si l’école Les Marronniers a été averti de l’éventualité de tels dommages.

5.2 Limite de la responsabilité

En aucun cas, y compris la négligence – et pas seulement cette dernière – l’école Les Marronniers ne pourra être tenu pour responsable de dommages particuliers ou ultérieurs à l’utilisation ou à l’incapacité d’utiliser le matériel de ce site, même si l’école Les Marronniers a été averti de l’éventualité de tels dommages.

6. Droits d'auteur

Aucun matériel du site ne peut être copié, reproduit, republié, chargé, posté, transmis, ou distribué d’une quelconque manière, sans permission préalable écrite de la Direction de l’école Les Marronniers

6.1 L'ensemble de ce site relève de la législation belge et internationale sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle. À ce titre, toute reproduction, représentation iconographique et photographique, adaptation ou modification partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont réservés.

6.2 Conformément aux dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative aux droits d'auteur et aux droits voisins, vous avez le droit de télécharger et de reproduire les informations figurant sur ce Site pour votre usage personnel et sous réserve du respect de l'ensemble des 3 conditions suivantes :

- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante:

- gratuité de la diffusion;

- respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni d'altération).

6.3 Pour tout autre utilisation, il convient de contacter l'École Les Marronniers.

7. Déclaration de confidentialité

Quand le traitement de données est-il autorisé?

Les règles de l'UE en matière de protection des données, également connues sous le nom de «règlement général sur la protection des données» (ou RGPD), décrivent différentes situations dans lesquelles une entreprise ou organisation est autorisée à recueillir ou réutiliser vos informations à caractère personnel:

- lorsqu'elle est chargée d'une mission d'ordre public — en particulier une de celles qui incombent aux établissements publics tels que les écoles.

L’école Les Marronniers s’ engage à faire en sorte que votre vie privée soit protégée. Si nous vous demandons de fournir certaines informations par lesquelles vous pouvez être identifié lors de l’utilisation du Site, vous pouvez être assuré qu’elles seront utilisées conformément à la présente déclaration de confidentialité.

L’école Les Marronniers peut modifier cette politique de temps à autre en mettant à jour cette page. Vous devriez consulter cette page régulièrement pour vous assurer que votre usage du Site se fait en accord avec ces modifications. La politique actuelle est en vigueur depuis le 01/07/2019.

Ce que nous recueillons

Nous pouvons recueillir les informations suivantes:

- Coordonnées incluant votre adresse e-mail et numéro de téléphone.

- Autres informations personnelles facultatives dans votre profil mais que vous partagez volontairement de plein gré.

- Informations sur votre utilisation du site (voir aussi notre Déclaration de Cookies)

Ce que nous faisons avec les informations que nous recueillons

Nous avons besoin de ces informations pour vous fournir un meilleur service, et en particulier pour les raisons suivantes :

- Administrer ce site et le personnaliser pour vous en tant que visiteurs.

- Illustrer ou annoncer des événements organisés par l’école Les Marronniers.

Tenue de registres internes

Nous pouvons utiliser ces informations pour améliorer nos services.

Sécurité

Le Site et ses administrateurs feront en sorte que vos informations dans nos bases de données soient sécurisées. Afin d’empêcher l’accès non autorisé à ces dernières ou leur divulgation, nous avons mis en place des procédures physiques, électroniques et de gestion pour sauvegarder et sécuriser les informations que nous recueillons en ligne.

Les transferts de données transfrontaliers

www.ecole-les-marronniers.be opère en Belgique et les informations que le Site recueille sont traitées et stockées sur ses serveurs sécurisés situés à l’intérieur de l’EEE (espace économique européen). Toutefois, le site est visible dans le monde, et accessible à partir de pays situés en dehors de l’EEE. En tant que membre enregistré sur le Site, vous acceptez ces transferts transfrontaliers de renseignements personnels.

Liens vers d’autres sites

Notre site peut contenir des liens vers d’autres sites importants. Cependant, une fois que vous avez utilisé ces liens pour quitter notre site, le Site ne prendra aucune responsabilité quant au contenu diffusé sur ces sites. Nous n’avons pas de contrôle sur ces derniers. Par conséquent, nous ne pouvons pas être responsables de la protection et de la confidentialité des informations que vous fournissez tout en visitant ces sites et ceux-ci ne sont pas régis par la présente déclaration de confidentialité. Vous devez faire preuve de prudence et consulter la déclaration de confidentialité applicable au site en question.

En plus des informations raisonnablement nécessaires aux fins déterminées ailleurs ci-dessus, l’école Les Marronniers pourra divulguer vos renseignements personnels dans la mesure où il est tenu de le faire par la loi, dans le cadre d’une procédure judiciaire ou de procédures judiciaires éventuelles, et afin d’établir, d’exercer ou de défendre ses droits légaux.

Interaction avec d'autres sites

Notre site peut inclure des fonctionnalités de médias sociaux telle que le partage de vidéos. Ces fonctionnalités sont généralement reconnaissables à leur marque ou logo tiers et peuvent collecter votre adresse IP, la page que vous visitez sur notre site et définir un cookie pour permettre à cette fonctionnalité de fonctionner correctement. Les fonctionnalités et les widgets de médias sociaux sont hébergés par un tiers ou hébergés directement sur notre site. Vos interactions avec ces fonctionnalités sont régies par la politique de confidentialité de l'entreprise qui les fournit. Actuellement, nous utilisons les fonctionnalités et les widgets ("Plugins") de Google, YouTube, Vimeo,  proposés par les sociétés Google Inc., Vimeo Inc. (ci après: "Fournisseurs").

- Facebook est exploité par Facebook, Inc. et sa filiale européenne Facebook Ireland Ltd., 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2 («Facebook»).

- OpenStreetMap est exploité par OpenStreetMap Foundation, St John’s Innovation Centre, Cowley Road, Cambridge, CB4 0WS, United Kingdom («OpenStreetMap»).

- Google Maps a est exploité par Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis («Google»).

- Google Agenda est exploité par Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis («Google»).

- Google Photo est exploité par Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis («Google»).

- YouTube est exploité par Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis («Google»).

- Vimeo est exploité par Vimeo LLC., 555 West 18th Street New York, NY 10011 États-Unis ("Vimeo").

Lorsque vous accédez à l'un de nos sites Web, qui contient un plugin, votre navigateur établit une connexion directe avec les serveurs de Google, YouTube, Vimeo. Le contenu du plugin est transféré par le fournisseur respectif directement à votre navigateur, qui l'intègre ensuite dans le site Web. L'intégration du plugin permet au fournisseur de recevoir les informations que vous avez accédé au site Web respectif, même si vous ne maintenez pas de profil avec ce fournisseur ou si vous n'êtes pas connecté pour le moment. Cette information (y compris votre adresse IP) sera transférée par votre navigateur directement au fournisseur aux États-Unis et stockée là.

Si vous êtes connecté avec l'un des services Fournisseurs, ils seront en mesure d'attribuer votre visite sur notre site Web à votre profil avec le fournisseur respectif. Veuillez noter que l'échange de cette information a déjà lieu lorsque vous visitez notre site Web, indépendamment du fait que vous interagissez avec le plugin ou non. Si vous interagissez avec l'un des plugins, par ex. en cliquant sur une vidéo suggérée, ces informations seront également envoyées directement au serveur du fournisseur et stockées à cet endroit.

Pour plus d'informations sur le but et l'étendue de l'acquisition de données et comment les données sont traitées et utilisées par le fournisseur respectif ainsi que vos droits et paramètres facultatifs pour protéger votre vie privée, veuillez consulter les politiques de confidentialité du fournisseur respectif:

- Politique de confidentialité de Facebook: https://www.facebook.com/privacy/explanation

- Politique de confidentialité de OpenStreetMap: https://wiki.osmfoundation.org/wiki/Privacy_Policy

- Politique de confidentialité de Google: https://policies.google.com/privacy?hl=fr

- Politique de confidentialité de Vimeo: https://vimeo.com/privacy

Si vous ne souhaitez pas que Google, YouTube ou Vimeo attribuent des données collectées sur notre site Web à votre profil dans leur service, vous devez vous déconnecter du service concerné avant de visiter notre site Web. Vous pouvez empêcher complètement le chargement des plugins en utilisant des add-ons pour votre navigateur, par ex. le script-bloqueur "NoScript" (http://noscript.net/).

Vos données personnelles

Vous pouvez à tout moment demander des détails sur les renseignements personnels que nous détenons sur vous, en vertu de la Loi sur la protection des renseignements belge et ses décrets d’application. Si vous souhaitez obtenir une copie des informations détenues ou si vous avez des questions au sujet de cette politique de confidentialité ou le traitement fait par le site www.ecole-les-marronniers.be de vos renseignements personnels, veuillez nous contacter via le Site, ou à l’adresse Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

L’autorité de contrôle en Belgique est la Commission de la protection de la vie privée (https://www.privacycommission.be/). C’est donc à cet organisme que toute réclamation peut être introduite.

8. Déclaration de cookies

8.1 Que sont les cookies?

Les cookies sont des petits fichiers de texte qui sont enregistrés sur l’ordinateur de l’Utilisateur quand un site est visité.

Une distinction est faite entre les cookies permanents et temporaires d’une part, et les cookies directs et indirects d’autre part.

- Les cookies sont permanents quand ils restent sur l’ordinateur de l’utilisateur même après la fermeture du navigateur.

- Les cookies temporaires disparaissent dès que l’utilisateur ferme le navigateur.

- Les cookies directs sont envoyés par le site lui-même.

- Les cookies indirects proviennent de tiers.

Certains de ces cookies mémorisent les préférences fonctionnelles, telles que le choix de l’utilisateur de la langue. D’autres cookies sont destinés à permettre l’analyse des informations, comme le nombre de visites sur un site Web. Pourtant, d’autres cookies sont utilisés à des fins de marketing.

8.2 Types de cookies

Les principaux types de cookies que les sites Web peuvent utiliser sont décrits ci-dessous:

- Les cookies de session

Il s’agit des cookies temporaires qui restent dans le fichier cookie de votre navigateur pour la durée de votre visite et ils sont supprimés lorsque vous fermez le navigateur.

- Les cookies persistants

Ceux-ci restent dans le fichier cookie de votre navigateur Web, même après la fermeture de celui-ci, parfois pendant un an ou plus (la durée exacte dépendra de la durée de vie du cookie en question). Les cookies persistants sont utilisés lorsque l’exploitant du site peut avoir besoin de savoir qui vous êtes, pour plus d’une session de navigation (par exemple, de se rappeler votre nom d’utilisateur ou préférences de personnalisation de sites Web).

- Les cookies de première partie

Il s’agit des cookies plantés sur votre navigateur et/ou le disque dur par le site actuel que vous visitez. Il s’agit d’assigner une identité unique pour vous en vue de suivre votre parcours sur le site. Les opérateurs de sites Web utilisent souvent des cookies de première partie pour la gestion des sessions et à des fins de reconnaissance.

- Les cookies de troisième partie

Il s’agit des cookies utilisés par des tiers, tels que les réseaux sociaux, pour suivre vos visites sur différents sites Web sur lesquels ils font des annonces. L’exploitant du site n’aura pas le contrôle sur ces cookies tiers.

Notre site peut inclure des fonctionnalités de médias sociaux telle que le partage de photos et vidéos. Ces fonctionnalités sont généralement reconnaissables à leur marque ou logo tiers et peuvent collecter votre adresse IP, la page que vous visitez sur notre site et définir un cookie pour permettre à cette fonctionnalité de fonctionner correctement. Les fonctionnalités et les widgets de médias sociaux sont hébergés par un tiers ou hébergés directement sur notre site. Vos interactions avec ces fonctionnalités sont régies par la politique de confidentialité de l'entreprise qui les fournit. Actuellement, nous utilisons les fonctionnalités et les widgets ("Plugins") de Facebook, OpenStreetMap, Google, YouTube, Vimeo,  proposés par les sociétés Facebook Inc., Facebook Ireland Ltd., OpenStreetMap Foundation , Google Inc., Vimeo Inc. (ci après: "Fournisseurs").

- Facebook est exploité par Facebook, Inc et sa filiale européenne Facebook Ireland Ltd., 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2 («Facebook»).

- OpenStreetMap est exploité par OpenStreetMap Foundation, St John’s Innovation Centre, Cowley Road, Cambridge, CB4 0WS, United Kingdom («OpenStreetMap»)..

- Google Maps est exploité par Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis («Google»).

- Google Agenda est exploité par Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis («Google»).

- Google Photo est exploité par Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis («Google»).

- Vimeo est exploité par Vimeo LLC., 555 West 18th Street New York, NY 10011 États-Unis ("Vimeo").

- YouTube est exploité par Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis («Google»).

Lorsque vous accédez à une page de notre notre site Web, qui contient un plugin, votre navigateur établit une connexion directe avec les serveurs de Facebook, OpenStreetMap, Google, YouTube, Vimeo. Le contenu du plugin est transféré par le fournisseur respectif directement à votre navigateur, qui l'intègre ensuite dans le site Web. L'intégration du plugin permet au fournisseur de recevoir les informations que vous avez accédé au site Web respectif, même si vous ne maintenez pas de profil avec ce fournisseur ou si vous n'êtes pas connecté pour le moment. Cette information (y compris votre adresse IP) sont transférée par votre navigateur directement dans le pays ou se situe le serveur du Fournisseur et stockée là.

Si vous êtes connecté avec l'un des services Fournisseurs, ils seront en mesure d'attribuer votre visite sur notre site Web à votre profil avec le fournisseur respectif. Veuillez noter que l'échange de cette information a déjà lieu lorsque vous visitez notre site Web, indépendamment du fait que vous interagissez avec le plugin ou non. Si vous interagissez avec l'un des plugins, par ex. en cliquant sur une vidéo suggérée, ces informations seront également envoyées directement au serveur du fournisseur et stockées à cet endroit.

Pour plus d'informations sur le but et l'étendue de l'acquisition de données et comment les données sont traitées et utilisées par le fournisseur respectif ainsi que vos droits et paramètres facultatifs pour protéger votre vie privée, veuillez consulter les politiques de confidentialité du fournisseur respectif:

 Politique de cookies de Facebook: https://www.facebook.com/policies/cookies/ 

- Politique de cookies de OpenStreetMap: https://wiki.osmfoundation.org/wiki/Privacy_Policy

- Politique de cookies de Google: https://policies.google.com/technologies/cookies?hl=fr

- Politique de cookies de Vimeo: https://vimeo.com/cookie_policy

Si vous ne souhaitez pas que Google, YouTube ou Vimeo attribuent des données collectées sur notre site Web à votre profil dans leur service, vous devez vous déconnecter du service concerné avant de visiter notre site Web. Vous pouvez empêcher complètement le chargement des plugins en utilisant des add-ons pour votre navigateur, par ex. le script-bloqueur "NoScript" (http://noscript.net/).

8.3 À quoi servent les cookies du site Internet de l’école Les Marronniers?

Vous découvrirez en détail de quels cookies il s’agit exactement dans les paramètres de votre navigateur ou parfois dans le certificat figurant dans l’adresse Internet.

Le site Internet de l’école Les Marronniers utilise des cookies qui vous permettent, sans être identifié en tant qu’Internaute, de suivre et d’analyser un comportement de navigation afin d’améliorer ultérieurement le site Internet et son contenu sur la base de ces données.

Le délai de conservation maximum d’un cookie est variable, en général d'un maximum de 13 mois, et il ne concerne que ceux qui sont utiles pour des informations statistiques (relatives aux comportements de navigation).

- Devez-vous accepter les cookies ?

La plupart des catégories de cookies sont au moins en partie techniquement indispensables pour une communication aisée entre votre PC et le site de l’école Les Marronniers et pour pouvoir exploiter toutes les fonctionnalités du site Internet. Si vous deviez refuser ou supprimer ces cookies, il se pourrait que le site Internet ne fonctionne pas (de façon optimale).

- Que se passe-t-il si vous n’êtes pas d’accord ?

Vous pouvez, grâce aux paramètres de votre navigateur Internet, éviter que les cookies ne soient acceptés (automatiquement) sur votre PC. Comme indiqué, cela peut toutefois avoir une influence sur la communication avec le site Internet. Dans la plupart des navigateurs Internet, vous pouvez indiquer votre préférence dans les « paramètres ». Vous trouverez ici un lien vers les pages d’information des principaux navigateurs Internet.

-- Cookies dans Internet Explorer

Dans le menu, choisissez « Outils » et sélectionnez « Options Internet ».

Sélectionnez « Supprimer l’historique de navigation ».

Si vous voulez aussi appliquer ce paramètre à l’avenir, cochez « Effacer l’historique de navigation à la fermeture ».

-- Cookies dans Microsoft Edge

Dans Microsoft Edge, accédez à Plus > « Paramètres ».

Sélectionnez Afficher les paramètres avancés.

Sous Confidentialité et services > Cookies, sélectionnez l'option qui vous convient :

Bloquer tous les cookies n'autorise aucun site web à enregistrer des cookies sur votre ordinateur. Bloquer uniquement les cookies tiers autorise les cookies des sites web auxquels vous accédez, mais bloque les cookies tiers enregistrés par les services web externes, tels que les publicités incorporées aux pages web sur lesquelles vous avez navigué.

-- Cookies dans Mozilla Firefox

Allez dans « Fichiers » > « Préférences » et sélectionnez « Vie privée et sécurité » et suivez les options recommandées ou, si vous voulez sélectionner vous-même vos options de cookies.

-- Cookies dans Chrome

Cliquez sur le menu Chrome dans la barre de navigation et sélectionnez « Paramètres ».

Cliquez sur "Afficher paramètres avancés".

Dans la partie « Privacy », appuyez sur le bouton "Paramètres de contenu".

Dans la partie « Cookies », vous pouvez modifier les paramètres des cookies.

-- Cookies dans Safari

Allez dans « Préférences » Cliquez sur "Sécurité" et ensuite sur "Afficher les cookies". Sélectionnez "Tout supprimer".

9. Autres

Cet accord sera régi et interprété conformément aux lois de l’Union Européenne, sans donner lieu à des règlements ou à des conflits juridiques. Si une disposition de cet accord s’avère contraire à la loi, nulle ou, pour quelque raison que ce soit, inapplicable, alors cette disposition sera considérée comme distincte de cet accord et n’affectera pas la validité ni la mise en vigueur des autres dispositions.


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